salut toutes & tous, LEGISLATION EN COURS Armes en vente libre!

biker13 a écrit:

Salut à tous !

la seule chose qui me gêne dans tous ça, c'est le terme "dangerosité", c'est tous et n'importe quoi...

une arme étant par essence un objet "dangereux", ils peuvent interdire tous ce qu'ils veulent, même un lance-pierre...

c'est "dangereux" pour nous ça...

ils vont bien arrivé à nous faire

 Quand ont pense qu un marteau est considéré comme une arme et que  le fait d'avoir un marteau dans une voiture peut vous envoyer en garde a vue ....

Salut à tous  

Pour moi, s'il fouille dans mes tires, j'en ai au moins pour 6 mois 


A+Henri 

Ouais maintenant si tu as un marteau dans une caisse à outil je ne pense pas que tu vas te retrouver au bagne.
Le cagneux qui en possède un sous le siège du carrosse je veux bien mais le quidam de base qui a son attirail dans le coffre ne risque pas grand chose.
Au fait Henri je t'ai envoyé un MP ce week-end, tu as une réponse ?

W.EARP a écrit:

Ouais maintenant si tu as un marteau dans une caisse à outil je ne pense pas que tu vas te retrouver au bagne.
Le cagneux qui en possède un sous le siège du carrosse je veux bien mais le quidam de base qui a son attirail dans le coffre ne risque pas grand chose.
Au fait Henri je t'ai envoyé un MP ce week-end, tu as une réponse ?

Un copain c'est retrouvé au poste parce qu'il avait  un poignard (style vieux couteau de plongée) dans la boite à outil de sa voiture... et sa remonte déjà à plusieurs année.
Un autre est passé un jugement car lors d'un contrôle routier un gendarme a vu son couteau dans le vide poche de sa portière... suite au jugement il a perdu ses autor et a du vendre son 38sp et ses armes de tirs... l'histoire n'est toujours pas réglée 5 ans après !

Oui mais moi je te parle d'un marteau rangé dans une caisse à outil.
Je voudrais simplement apporter une précision en matière de transport de divers objet pouvant être considérés comme des armes à l'intérieur des véhicules.
Lorsque tu te rends à ton stand de tir il est bien précisé que si tu transportes des armes elles ne doivent pas être accessibles et utilisables rapidement.
Je ne vois pas l'utilité de se trimballer avec un couteau dans l'habitacle de sa caisse (tu parles de couteau mais j'aimerais bien voir la gueule du couteau). Ce n'est pas la première fois qu'un conducteur tout à fait normal prend un coup de tommeul et fait n'importe quoi, simplement pour une queue de poisson ou une simple engueulade.
Maintenant c'est certain que la sanction prononcée à l'encontre de ton copain est largement excessive par rapport aux faits reprochés. On a bien vu dernièrement un mec se retrouver embastillé car il avait refusé de se soumettre à un prélèvement ADN et d'un autre côté des tordus ayant attaqué une rame de train et se retrouver dehors à l'issue du jugement et le sourire aux lèvres.

Ce pays devient bizarre ...
ou alors c'est moi ...
depuis quand en France on a plus le droit d'avoir un couteau dans son vide poche pour saucissonner à son aise !
je porte un couteau sur moi depuis l'age de 7 ans, j'en ai 49 et j'en ai toujours un à la ceinture en toute circonstance, question d'habitude.
c'est plus facile de s'en prendre a un type comme moi, qu'a des jeunes armés de Kalach dans certaines zones ...
enfin j'ai souvent été contrôlé sur la route et on ne m'a jamais rien dit... pour l'instant.


cordialement  Biker13

c'est plus facile de s'en prendre a un type comme moi, qu'a des jeunes dans certaines zones ...
je les préfère sans arme mais le résultat est le meme
+1

hello
moi aussi j'ai toujours un couteau en toutes circonstances et sa sert a couper la ceinture de securité pour evacuer un vehicule accidenté . apres il y' a toujours delit d'intention selon la bonne volonté du fonctionnaire qui constate la soit disant infraction et l'humeur du juge  c'est ça la france .
historiquement parlant ,l'etat de vichy a bien vainnement essayé de desarmer le peuple et ça n'a pas vraiment fonctionné .a nous de savoir ce qu'on a a declarer ou non . il est certain que ce qu'on declarera risque fort d'etre condanné en cas de soulevement du peuple et ça n' a jamais ete aussi pres de se réaliser .ils n'ont qu' a continuer a nous matraquer d'impots en tout genres . a force de tirer sur la ficelle ,elle finira bien par casser et quand les gens n'auront plus rien a perdre ,ça va faire tres mal . meme des pauvres repros a poudre noires pourront etre considérées comme dangereuses car elles le sont réellement si elles sont mal employées.souhaitons ne jamais avoir a en arriver la .  
amicalement
cro

Les copains, SVP, ne partons pas en vrille sur le sujet...

Il y a une différence fondamentale entre les armes par nature et les armes par destination. dede23 a posté une remarque complète sur ce sujet page 1.

Je ne vais pas faire un cours là-dessus, ce serait trop long ; le post de dede explique bien les nuances. Mais moi aussi j'ai parfois un marteau dans mon sac (lorsque je dois planter un crochet X au bureau pour un tableau) : jamais un flic ne m'a fait une réflexion. Je précise que tous les matins je passe sous un portique de sécurité gardé par des flics. J'a aussi, très souvent, un couteau pliable à la hanche. Un Laguiole. Ce ne sont pas des armes. Un poignard en est un. Donc, le marteau dans le coffre peut se justifier, comme le crix ou la manivelle en acier ; le poignard de plongée dans le vide poche, non. Le marteau est un outil, le poignard est une arme. Le couteau pliant est un outil. Maintenant, il faut voir aussi la réaction en cas de contrôle : ne pas chercher à jouer au plus fin mais expliquer l'utilité de l'objet... Ce que j'en dis... C'est d'expérience.

Amicalement,

Phil

hello 
bin c'est bien ce que je disais avec mon language de cromagnon   . 
mais j'aime bien aussi ta modération tres diplomate . d'accords on part un peu en couilles sur ce post et les modos vont bien etre obligés de calmer le jeu a un moment ou a un autre ,mais bon ça soulage aussi de temps en temps de pouvoir s'exprimer un peu tant que c'est des verités qui sortent . 
amicalement
cro  

Ouaip, pas de souci, Cro !

Je comprends les interrogations et frustrations, tous les admin' aussi. Mais, tu l'as bien compris au vu de ton message : ne dérapons pas. Recentrons les participations sur le sujet de base.

Et si, au sens large, vous voulez mon avis : inutile de disserter tant que le décret n'est pas sorti !!!

Oui, le sujet déraille. Recentrons-nous.
Nous étions sur la future législation, qu'apparemment pas grand monde n'a lu - et puis sur le futur décret, celui qui nous concernera au jour le jour, que par définition personne ne connait ! Inutile de causer des armes par destination, le sujet est réglé, dédé 23 a purgé la question : un marteau dans le coffre peut se justifier, un poignard dans le vide poche entraîne une garde à vue. C'est valable aujourd'hui, ça le sera demain. Comme un Remington dans le coffre sans licence de tir. Y a pas photo : tout le monde sait ça.
Je suggère d'attendre que le décret soit publié au JO... mais inutile d'en attendre des miracles : seul mon pote Cornelius Chesterfield croit que ça changera les choses...
Vous voulez mon avis ? Ce sujet est clos d'ici septembre !

W.EARP a écrit:

Oui mais moi je te parle d'un marteau rangé dans une caisse à outil.
Je voudrais simplement apporter une précision en matière de transport de divers objet pouvant être considérés comme des armes à l'intérieur des véhicules.
Lorsque tu te rends à ton stand de tir il est bien précisé que si tu transportes des armes elles ne doivent pas être accessibles et utilisables rapidement.
Je ne vois pas l'utilité de se trimballer avec un couteau dans l'habitacle de sa caisse (tu parles de couteau mais j'aimerais bien voir la gueule du couteau). Ce n'est pas la première fois qu'un conducteur tout à fait normal prend un coup de tommeul et fait n'importe quoi, simplement pour une queue de poisson ou une simple engueulade.
Maintenant c'est certain que la sanction prononcée à l'encontre de ton copain est largement excessive par rapport aux faits reprochés. On a bien vu dernièrement un mec se retrouver embastillé car il avait refusé de se soumettre à un prélèvement ADN et d'un autre côté des tordus ayant attaqué une rame de train et se retrouver dehors à l'issue du jugement et le sourire aux lèvres.

"Selon que vous soyez puissant ou misérable...

Je n'ai qu'un conseil a ce niveau: prenez dès aujourd'hui le n° d'un bon avocat en qui vous avez confiance, et qui a déjà eu l'occasion de traiter des affaires liées a la possession d'armes.

Vous êtes irréprochables, mais il n'est d'honnete homme dont 2 lignes écrites de sa main ne puisse le faire pendre, disait Richelieu. Laissez ces affaires entre les mains de spécialistes, il vaut mieux aligner quelques centaines d'euros d'office pour se payer un spécialiste dès le début d'une affaire de ce genre, que de se retrouver des années après a dépenser au total des milliers voire des dizaines de milliers d'euros, perdre des autorisations, être empéché d'évoluer dans une passion, passez beaucoup de temps a entretenir son ulcère, ect.

salut tous!!!

Vus que je suis l'initiateur de ce post (suite à des remarques sur un autre post) Avec liens, mais hélas pas à jour!!!!!

+1 Phicel
+1 Blutch pour le journal officiel...
... Bat, pour l'ulcère, suis déjà passé sur le "billard"   y a 34 ans déjà!

Donc, au prochain coup, je jouerais au flic, pardon, gardien de la paix   Donc, patience, ça mijote....

BREF, Vous voilà prévenus!

A+

Bon tir et prudence!

Phicel a écrit:

Les copains, SVP, ne partons pas en vrille sur le sujet...

Il y a une différence fondamentale entre les armes par nature et les armes par destination.

 J'a aussi, très souvent, un couteau pliable à la hanche. Un Laguiole. Ce ne sont pas des armes. Un poignard en est un. Donc, le marteau dans le coffre peut se justifier, comme le cric ou la manivelle en acier ; le poignard de plongée dans le vide poche, non. Le marteau est un outil, le poignard est une arme. Le couteau pliant est un outil.

Amicalement,

Phil

C'est exactement là où je voulais en venir.

Edit 14:20

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Pas faux,...

Donc, amis poudreux, avant de continuer, et à en arriver à, tergiverser, ergoter, etc.....

Attendons de lire! Le journal Officiel!

A+

Bon tir et prudence!....

Je verrouille!

Salut toutes & tous......

Je déverrouille ...... le sujet brulant si j'ose   

On y est.... lien ci-dessous (merci à notre ami FLIPPER)

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

A+

Bon tir et prudence!

Bonjour à tous et aux autres.
Les décrets sont parus. Ils sont toujours aussi indigestes, aussi je pose une question et son corollaire : quid des répliques PN et du bien nommé Ruger Old Army ?
D'avance merci à ceux qui vont se mettre à la lecture et l'explication de ce monument législatif dont notre beau pays a le monopole.

Pas les décrets : les arrêtés.

L'article 21 de l'arrêté du 7 septembre 1995 modifié est désormais ainsi rédigé :
"Appartiennent au f du 2° de la catégorie D les armes à feu de poing et d'épaule qui répondent à toutes les conditions suivantes :
- qu'elles reprennent l'aspect extérieur ainsi que les principes de fonctionnement des divers mécanismes des modèles originaux antérieurs au 1er janvier 1900 ;
- qu'elles soient conçues pour l'utilisation de la poudre noire et des balles en plomb et se chargent par la bouche ou par l'avant du barillet ou tirent des cartouches avec étui en papier ou en carton et se chargent par la culasse,
à l'exclusion de toute arme permettant l'utilisation d'une cartouche avec étui métallique."

Pour nos répliques, ça ne change strictement rien. Le ROA est toujours une arme apparue après la date butoir, désormais le 1er janvier 1900 : elle ne peut donc toujours pas être classée en D2f (ex 8ème § 3) mais relève de la catégorie B (qui regroupe notamment les armes de l'ex 4ème catégorie).

De même, inutile de rêver à une réplique "libre" de Colt SAA : les heureux possesseurs d'un original antérieur au 1er janvier 1900 (soit au n° de série compris entre 1 et 192 000) ont une arme classée en D2e mais comme le principe de fonctionnement de ce revolver est l'étui métallique, toute éventuelle réplique serait classée en B.

merci à toi pour cette clarification

Merci pour cette première réponse. L'aspect n'étant pas forcément la copie et le principe de fonctionnement étant semblable, pourquoi ne pas penser que le ROA ne rejoigne pas le cercle de ses grands ancêtres ?

question bete :
Un Lefaucheux a broche ,c est classé dans quoi ?
C est pas en D (ex 8eme)?
Je ne l ai pas vu dans la liste des armes historiques

caporalepingle a écrit:

Merci pour cette première réponse. L'aspect n'étant pas forcément la copie et le principe de fonctionnement étant semblable, pourquoi ne pas penser que le ROA ne rejoigne pas le cercle de ses grands ancêtres ?

Il faut bien distinguer deux types d'armes (bien sûr, je ne parle ici que des armes anciennes) :
- les originaux,
- les répliques.

Pour être en régime d'acquisition et de détention libre, les armes originales doivent répondre aux préconisations du e du 2 de la catégorie D telles que fixées par le décret du 30 juillet 2013 :
"e) Armes historiques et de collection dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1900, à l’exception de celles classées dans une autre catégorie en raison de leur dangerosité avérée, notamment en raison de leur année de fabrication, par arrêté conjoint des ministres de la défense, de l’intérieur et des ministres chargés des douanes et de l’industrie (...)"

Pour bénéficier de ce même régime, les répliques doivent répondre aux exigences du f du 2 de la catégorie D :
"f) Reproductions d’arme dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1900 ne pouvant tirer que des munitions sans étui métallique (...)"

L'arrêté du 2 septembre 2013, qui modifie l'arrêté de 1995 dont nous avions l'habitude, précise ces exigences. Les reproductions doivent répondre "à toutes les conditions suivantes :
- qu'elles reprennent l'aspect extérieur ainsi que les principes de fonctionnement des divers mécanismes des modèles originaux antérieurs au 1er janvier 1900 (...)"

Le ROA a été créé de toutes pièces au XXème siècle : il ne s'agit pas d'une reproduction mais d'un modèle original. Il ne peut donc pas relever de la D2f puisque ce n'est pas la reproduction d'une arme dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1900.

En tant qu'arme originale, elle n'est pas non plus historique puisque le modèle n'est pas antérieur au 1er janvier 1900. Elle n'entre donc pas non plus dans la catégorie D2e et se trouve classée dans la catégorie B (1° : Armes à feu de poing et armes converties en armes de poing non comprises dans les autres catégories), c'est à dire au régime d'autorisation.

Je suis le premier à trouver cela pour le moins bizarre car, tu as raison, il n'y a pas de différence de dangerosité entre par exemple un Colt 1861 ou un Remington 1858 et un ROA, mais c'est comme ça. La justification se trouve sûrement dans le titre même de la loi de 2012 : loi n° 2012-304 du 6 mars 2012
relative à l’établissement d’un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif...

Pirate a écrit:

question bete :
Un Lefaucheux a broche ,c est classé dans quoi ?
C est pas en D (ex 8eme)?
Je ne l ai pas vu dans la liste des armes historiques

Salut la Vendée !

Bin si, c'est de la D2e :
"e) Armes historiques et de collection dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1900, à l’exception de celles classées dans une autre catégorie en raison de leur dangerosité avérée, notamment en raison de leur année de fabrication, par arrêté conjoint des ministres de la défense, de l’intérieur et des ministres chargés des douanes et de l’industrie."

Pour voir quelles armes antérieures à 1900 sont néanmoins classées dans une autre catégorie, il faut que tu te reportes à l'annexe B de l'arrêté du 7 septembre 1995 modifié par celui du 2 septembre 2013. Le Lefaucheux à broche n'y est pas :

"B. − Ne sont pas classées au e du 2° de la catégorie D mais dans les catégories A, B, C ou 1° de la catégorie D en fonction de leurs caractéristiques techniques les armes dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1900 qui figurent dans le tableau suivant :
- Toutes les armes automatiques quels que soient la dénomination, la marque, le modèle ou le calibre
- Armes de poing :
Allemagne : Pistolet 1896 ou C96 Mauser Tous modèles Tous calibres
France : Revolver français modèle 1892 MAS Tous modèles à l’exception des modèles dits « à pompe » 8 mm
Etats-Unis : Revolver Colt single action 1873 Colt Tous exemplaires dont les numéros de série sont supérieurs à 192 000 Tous calibres
Etats-Unis : Revolver Colt « New service » Colt Tous modèles Tous calibres
Etats-Unis : Revolver Smith and Wesson « hand ejector » Smith and Wesson Tous modèles Tous calibres
Italie : Revolver italien Bodéo 1889 Bodéo Tous modèles Tous calibres
Russie : Revolver russe Nagant 1895 Nagant Tous modèles 7,62 mm
Suisse : Revolver ordonnance Suisse 1882 et 1882-29 Schmidt/Sig Tous modèles Tous calibres
- Armes d’épaule :
Toutes armes utilisant le système Mauser 1898 Toutes marques Tous modèles Tous calibres
Toutes armes utilisant le système Mosin-Nagant 1891 Toutes marques Tous modèles Tous calibres
Toutes armes françaises utilisant le système Berthier Toutes marques Tous modèles Tous calibres
Belgique : Browning 1892 Browning Tous modèles Tous calibres
Belgique : Browning 1894 Browning Tous modèles Tous calibres
Etats-Unis : Winchester 1873 Winchester Tous modèles Tous calibres
Etats-Unis : Winchester 1886 Winchester Tous modèles Tous calibres
Etats-Unis : Winchester 1892 Winchester Tous modèles Tous calibres
Etats-Unis : Winchester 1894 Winchester Tous modèles Tous calibres
Etats-Unis : Winchester 1895 Winchester Tous modèles Tous calibres
Etats-Unis : Winchester 1897 Riot Gun Winchester Tous modèles Tous calibres
Etats-Unis : Winchester 1897 Trench gun Winchester Tous modèles Tous calibres"

donc en gros les mauser 98 en 7.92x57 reste en A et pas celui en 8x60?
et un revolver 1892 de la mac serait en D