salut toutes & tous, LEGISLATION EN COURS Armes en vente libre!

@ Phicel.
Mon propos n'était pas la dangerosité de tel ou tel objet, car tout peut être dangereux lorsqu'il est traité comme arme par destination. Non, mon avis est que tout est discutable, et que l'aspect ne veut pas dire la copie. Le ROA a l'apparence d'un Rémington 1858, et sa fabrication est postérieure à 1900, tout comme les copies italiennes ou autres de ce 1858. Lorsque je lis un texte de loi, j'essaie de voir ce qui peut me servir, en évitant de le durcir à mon encontre. Voilà ce que je voulais exprimer, en espérant que les représentants des tireurs présentent le bébé d'une manière proche lorsqu'il va falloir discuter point par point, et dans le détail, avec les autorités.

Un détail en passant , les mots reproduction et réplique ne doivent pas être
utilisés comme synonymes . Il faudra éclaircir ce détail dans la loi française .

Si je me réfère à la loi canadienne , un fusil pédersoli fonctionnel est une reproduction
mais un pistolet Colt .45 auto ou Browning HP en plastique ou en zamac sont des répliques .
Les répliques d' armes modernes sont très utilisés pour commettre des crimes ou
menacer des gens . Leur dangerosité est donc supérieure à certaines reproduction fonctionnelles
d' armes plus anciennes .

En outre ,l'usage de réplique convainquantes lors d'un crime , oblige les policier à utiliser
leurs armes .


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Mais plus bizarre encore , l'inverse se produit parfois

En bref , des enfants ont trouvé un pistolet peint en rose , à la mode " Hello Kitty "
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et ont pensé que c'était un vrai jouet ( peut-on parler ici de " réplique de jouet ?" )

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La réalité dépasse parfois l' affliction .

+1 !

Simplifier la loi qui disaient...  

C:\Documents and Settings\ateliers du bocage\Mes documents\eric.dubreuil7\Revolver\www_reunionislandguns_com les armes de collections classees en 8e categorie.mht[/url]

Phicel a écrit:

Pirate a écrit:

question bete :
Un Lefaucheux a broche ,c est classé dans quoi ?
C est pas en D (ex 8eme)?
Je ne l ai pas vu dans la liste des armes historiques

Salut la Vendée !

Bin si, c'est de la D2e :
"e) Armes historiques et de collection dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1900, à l’exception de celles classées dans une autre catégorie en raison de leur dangerosité avérée, notamment en raison de leur année de fabrication, par arrêté conjoint des ministres de la défense, de l’intérieur et des ministres chargés des douanes et de l’industrie."

Pour voir quelles armes antérieures à 1900 sont néanmoins classées dans une autre catégorie, il faut que tu te reportes à l'annexe B de l'arrêté du 7 septembre 1995 modifié par celui du 2 septembre 2013. Le Lefaucheux à broche n'y est pas :

"B. − Ne sont pas classées au e du 2° de la catégorie D mais dans les catégories A, B, C ou 1° de la catégorie D en fonction de leurs caractéristiques techniques les armes dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1900 qui figurent dans le tableau suivant :
- Toutes les armes automatiques quels que soient la dénomination, la marque, le modèle ou le calibre
- Armes de poing :
Allemagne : Pistolet 1896 ou C96 Mauser Tous modèles Tous calibres
France : Revolver français modèle 1892 MAS Tous modèles à l’exception des modèles dits « à pompe » 8 mm
Etats-Unis : Revolver Colt single action 1873 Colt Tous exemplaires dont les numéros de série sont supérieurs à 192 000 Tous calibres
Etats-Unis : Revolver Colt « New service » Colt Tous modèles Tous calibres
Etats-Unis : Revolver Smith and Wesson « hand ejector » Smith and Wesson Tous modèles Tous calibres
Italie : Revolver italien Bodéo 1889 Bodéo Tous modèles Tous calibres
Russie : Revolver russe Nagant 1895 Nagant Tous modèles 7,62 mm
Suisse : Revolver ordonnance Suisse 1882 et 1882-29 Schmidt/Sig Tous modèles Tous calibres
- Armes d’épaule :
Toutes armes utilisant le système Mauser 1898 Toutes marques Tous modèles Tous calibres
Toutes armes utilisant le système Mosin-Nagant 1891 Toutes marques Tous modèles Tous calibres
Toutes armes françaises utilisant le système Berthier Toutes marques Tous modèles Tous calibres
Belgique : Browning 1892 Browning Tous modèles Tous calibres
Belgique : Browning 1894 Browning Tous modèles Tous calibres
Etats-Unis : Winchester 1873 Winchester Tous modèles Tous calibres
Etats-Unis : Winchester 1886 Winchester Tous modèles Tous calibres
Etats-Unis : Winchester 1892 Winchester Tous modèles Tous calibres
Etats-Unis : Winchester 1894 Winchester Tous modèles Tous calibres
Etats-Unis : Winchester 1895 Winchester Tous modèles Tous calibres
Etats-Unis : Winchester 1897 Riot Gun Winchester Tous modèles Tous calibres
Etats-Unis : Winchester 1897 Trench gun Winchester Tous modèles Tous calibres"

Donc l ancienne liste des armes de collection en 8 eme n est plus d actualité ?
C est pas plus mal alors ?

Salut toutes & tous!.....

J'ose une "boutade" un peu hors sujet

Pourquoi faire simple, alors que compliqué, ça "marche" aussi!  

Bon j'arrête, et me recentre sur le sujet!  

A+

hello
il n'y a quand meme pas tout a jeter dans cette nouvelle reglementation et il y' a aussi quelques avancées notables .
des incomprehensions aussi pour le 1892 et le bodéo .ça evoluera peut etre si le gouvernement continue de discuter avec les fedés .
pour le moment ,avec ce qu'il se passe dans l'actualité je crois que le gouvernement restera frileux .il faudra attendre que ça se calme un peu .
amicalement
cro  

voici un lien de simplification
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Merci pour le lien.  

Jeff- a écrit:

donc en gros les mauser 98 en 7.92x57 reste en A et pas celui en 8x60?
et un revolver 1892 de la mac serait en D

Non
Le Mauser 98 en calibre d'origine comme celui en 8x60 sont désormais en C mais le 92 reste en B

ZR

À tout problème complexe , il y a une solution simple .... et elle est mauvaise .


Umberto Eco : Le pendule de Foucault .

Merci pour ce lien Mr jeff , plus clair que ce que l’on avait vu jusque là .
Merci aussi a tecmagex .

Superbe lien
Un Grand Merci Jeff

J'ai l'ai reçu également c'est beaucoup plus clair et bien compréhensible, merci également à tecmagex  

...un fusil de chasse juxtaposé PSF d'avant 1900 passe en D2? 

calibre supérieur a 20mm interdit ??? et moi qui voulait me faire un calibre 4 .....

Bonjour,

Ben, pour ton usage perso tu n'es pas à une vingtaine de mm près mais ça va pousser et pour peu que ce soit sur un petrinal....  

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D.M.

Heu je reve ou des messages pourtant serieux et constructifs sont supprimés (question SMLE, 98k, Berthier...etc...) ???
Si pourquoi ?

ZR

Bonjour,

zouaverifle a écrit:

Heu je reve ou des messages pourtant serieux et constructifs sont supprimés (question SMLE, 98k, Berthier...etc...) ???
Si pourquoi ?

ZR

Je ne pense pas mais cela pourrait arriver selon le genre de questions posées....

D.M.

Mea culpa...erreur de forum, avec toutes mes excuses !!!!  

ZR

Pas grave. A ma connaissance, on ne pratique pas la censure. Ou alors, comme le dit Col. Mortimer, avec une bonne raison et jamais dans le dos des intéressés.

Ce qui est bien c'est que des fusil en 1er catégorie vont passer en catégorie C comme le Schmidt Rubin 7.5x55 GEGE13 avait raison  

Le petit problème c’est que de ce fait le prix a fait un petit bon .
Les armes longue qui était en 1° n’été guère vendable , griller une autorisation pour une arme que l’on trouvé en 5° dans un calibre diffèrent .
Je regardais depuis longtemps les mosin sniper , en 30/284 il fallait compter 750 roro , on n’en trouve sans doute plus dans ce calibre aujourd’hui , tant mieux .
Mais aujourd’hui , dans son calibre d’origine , invendable hier , il fait presque 1000 roro .
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Trouvé l’erreur

Effectivement le Schmidt Rubin en calibre d'origine est au alentour de 600 euros mais maintenant le problème de détention est résolu cela va devenir un autorisation ce qui est bien sur ses calibres, mon Mauser K98 8X60S était déjà en 5°

ces armes rechambré vont ce retrouvé sur matura machin et je pense , invendable , la fin programmé de ces sous calibre ce qui en on n'on cas faire des provisions de consommable ( surtout de douille )