Future interdiction

renard a écrit:

je pense qu'il faut arrêter de dire des co.....ie a se sujet la chasse avec un fusil qu'il soit a broche ou percution ou a silex n'est pas interdite

C'est très bien de vouloir arrêter de dire des co...... , mais il faudrait aussi s'y tenir plus que le temps d'appuyer sur la touche espace pour paraitre un tant soit peu constant et pertinent...
L'ignorance n'est pas une excuse, (nul n'est censé ignorer la loi), et persévérer dans l'incompréhension et l'erreur est aggravant.

hello
je vais quand meme me renseigner auprès de la fédération mais la je suis MDR  c'est le serpent qui se mord la queue

Fusil à un coup par canon lisse, juxtaposé ou superposé, éléments de cette arme et munitions ,c'est bien le cas de mon fusil a broche ,c'est un fusil de chasse et c'est du D1 il n'est pas précisé de date .
La nouvelle réglementation classe en D1°, les armes de chasse à un coup par canon lisse, toutes les autres armes de chasse sont classées en catégorie C, soit parce qu’elles ont un ou plusieurs canons rayés (y compris boyaudage), soit parce qu’elles ont un système de rechargement à répétition manuelle ou semi- automatique.

La fédération ne te sera d'aucune aide, et est incompetante, car elle ne fait que suivre les mauvais conseils de l'oncfs, qui est incompétent, et le prouve tout le jour en mettant en ligne des ''explications'' de la loi complètement fausses sur la moitié des sujets, et qui mettent dans l'illégalité ceux qui les suivent.
C'est le royaume de l'a peu près, qui ne témoigne que de l'incompétence et la fainéantise intellectuelle de ses ''vulgarisateurs'', qui se contentent le plus souvent d'inventer des interdits ou des permissions qui correspondent a leur conception de ce qui serait ''bien'', au lieu de respecter la loi en vigueur.

Je t'ai donné l'article du code de la sécurité intérieure traitant du port d'arme en action de chasse, qui est l'unique référence légale a ce sujet.
Aucun ''avis'' contraire, ni aucun vulgarisateur incompétent et fainéant de l'oncfs (qui n'a pas pris la peine de relever que seul le paragraphe ''a'' s'applique pour les D2, ni cherché a savoir de quoi il est question, et a préféré l'ignorer pour ne pas avoir à le faire, et ne veut pas reconnaitre son erreur, qui lui a été signalé) ne peut se soustraire a la réalité du texte légal .

Dura lex, sed lex.

alors je vais rangé mon fusil a piston et mon silex que j'affectionne beaucoup pour l'affut des palombes
je vais aussi me renseigner au près de l'oncfs et après on en reparle

cromagnon 07 a écrit:

hello
je vais quand meme me renseigner auprès de la fédération mais la je suis MDR  c'est le serpent qui se mord la queue

Fusil à un coup par canon lisse, juxtaposé ou superposé, éléments de cette arme et munitions ,c'est bien le cas de mon fusil a broche ,c'est un fusil de chasse et c'est du D1 il n'est pas précisé de date .
La nouvelle réglementation classe en D1°, les armes de chasse à un coup par canon lisse, toutes les autres armes de chasse sont classées en catégorie C, soit parce qu’elles ont un ou plusieurs canons rayés (y compris boyaudage), soit parce qu’elles ont un système de rechargement à répétition manuelle ou semi- automatique.

Tu peux effectivement essayer de prétendre que ton arme n'a pas l'apparence d'un modèle antérieur a 1900...
Ça pourrait marcher avec une percussion centrale, mais aucun expert n'accepterait pour une percussion a broche.
Leur production était devenue secondaire bien avant 1900, leur production neuve n'innovait plus, et on se contentait de continuer a fabriquer des modèles standards éprouvés,pour une clientèle vieillissante, accrochée a ses habitudes.

Pour pouvoir être en D1, il faut d'abord ne pas pouvoir être en D2

faut il c'est fabriqué des fusil a broche jusqu'à la veille de la première mondiale

dachyb a écrit:

cromagnon 07 a écrit:

hello
je vais quand meme me renseigner auprès de la fédération mais la je suis MDR  c'est le serpent qui se mord la queue

Fusil à un coup par canon lisse, juxtaposé ou superposé, éléments de cette arme et munitions ,c'est bien le cas de mon fusil a broche ,c'est un fusil de chasse et c'est du D1 il n'est pas précisé de date .
La nouvelle réglementation classe en D1°, les armes de chasse à un coup par canon lisse, toutes les autres armes de chasse sont classées en catégorie C, soit parce qu’elles ont un ou plusieurs canons rayés (y compris boyaudage), soit parce qu’elles ont un système de rechargement à répétition manuelle ou semi- automatique.

Tu peux effectivement essayer de prétendre que ton arme n'a pas l'apparence d'un modèle antérieur a 1900...
Ça pourrait marcher avec une percussion centrale, mais aucun expert n'accepterait pour une percussion a broche.
Leur production était devenue secondaire bien avant 1900,  leur production neuve n'innovait plus, et on se contentait de continuer a fabriquer des modèles standards éprouvés,pour une clientèle vieillissante, accrochée a ses habitudes.

Pour pouvoir être en D1, il faut d'abord ne pas pouvoir être en D2

je veux bien écouter et essayer de comprendre ce que tu dis mais la ….
je n'ai pas trouvé dans le texte de lois le paragraphe qui interdit de porter a la chasse et d'utiliser un fusil a canon lisse d'avant 1900 quelque soit son système de munitions

Bonjour,

Ca fait un moment que je lis cet échange et cela me donne de plus en plus l'impression d'être retombé en enfance et d'entendre les vieux qualifier ce genre de propos et d'échanges sans référence juste et à partir de vagues interprétations personnelles. C'est peut-être la spécialité d'un d'entre vous mais les vieux appelaient ça des "Histoires de bonnes femmes saoules"...

Tant qu'il n'y aura pas un "spécialiste" des tables de la loi qui ne m'aura pas apporté un document clair, net et explicite je considérerai, comme tout le monde ici et ailleurs, qu'il n'est pas nécessaire d'avoir une 308 flambant neuve pour aller débusquer le garenne ou l'inverse...

Si pas la capacité de produire ce genre de précision, officielle s'entend, autrement que par des "Je dis que" et t'as pas raison mais moi si comme à l'école maternelle ce n'est pas la peine d'en faire vingt pages: trouvez le document qui va bien (lien ou capture) et on en reparlera...

Personnellement le fusil à broche, l'arc, le Robust du grand père et le Lefaucheux de l'arrière grand-oncle ainsi que le Gras réalésé sont des armes de chasse, la meilleure bien entendu restant, comme chacun le sait le fil de cuivre recuit et la glu, mais comme je suis un sportif dans l'âme (voir le mec de profil donne une idée) je ne fais que chasser avec des armes dont le port et la détention sont strictement réglementé: la fronde, le lance-pierres à élastiques carrés et le boomerang...

Pour le reste faudra m'expliquer me démontrer avec autre chose que ""je dis que d'après ce que je crois comprendre"" comment on peut battre la campagne avec une 308 dans les pattes et être dans les clous et ne pas y être pas un fusil qu'il soit à piston, à silex ou à broche...

Oglala a écrit:

Bonjour,

Ca fait un moment que je lis cet échange et cela me donne de plus en plus l'impression d'être retombé en enfance et d'entendre les vieux qualifier ce genre de propos et d'échanges sans référence juste et à partir de vagues interprétations personnelles. C'est peut-être la spécialité d'un d'entre vous mais les vieux appelaient ça des "Histoires de bonnes femmes saoules"...

Tant qu'il n'y aura pas un "spécialiste" des tables de la loi qui ne m'aura pas apporté un document clair, net et explicite je considérerai, comme tout le monde ici et ailleurs, qu'il n'est pas nécessaire d'avoir une 308 flambant neuve pour aller débusquer le garenne ou l'inverse...

Si pas la capacité de produire ce genre de précision, officielle s'entend, autrement que par des "Je dis que" et t'as pas raison mais moi si comme à l'école maternelle ce n'est pas la peine d'en faire vingt pages: trouvez le document qui va bien (lien ou capture) et on en reparlera...

Personnellement le fusil à broche, l'arc, le Robust du grand père et le Lefaucheux de l'arrière grand-oncle ainsi que le Gras réalésé sont des armes de chasse, la meilleure bien entendu restant, comme chacun le sait le fil de cuivre recuit et la glu, mais comme je suis un sportif dans l'âme (voir le mec de profil donne une idée) je ne fais que chasser avec des armes dont le port et la détention sont strictement réglementé: la fronde, le lance-pierres à élastiques carrés et le boomerang...

Pour le reste faudra m'expliquer me démontrer avec autre chose que ""je dis que d'après ce que je crois comprendre"" comment on peut battre la campagne avec une 308 dans les pattes et être dans les clous et ne pas y être pas un fusil qu'il soit à piston, à silex ou à broche...

bonjour Oglala !
A ce que je vois, en plus de  tes multiples talents , tu est aussi un specialiste de la braconne!

ENCORE une fois, l'article R315-2 du code de la sécurité intérieure définit précisément les seules armes que l'on peut légalement porter en action de chasse: les C, D1, et D2a.

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Je veux bien prémâcher tout le travail, mais si on fait pas non plus l'effort de lire, ce n'est pas ma faute, et on ne peut pas venir se plaindre ensuite de ne rien comprendre, et ne pas avoir de ''preuve'' de la législation en cours, avec des considérations désobligeantes et déplacées sur ceux qui font profiter de leurs connaissances...

Citation :

Je veux bien prémâcher tout le travail, mais si on fait pas non plus l'effort de lire, ce n'est pas ma faute, et on ne peut pas venir se plaindre ensuite de ne rien comprendre, et ne pas avoir de ''preuve'' de la législation en cours, avec des considérations désobligeantes et déplacées sur ceux qui font profiter de leurs connaissances...

A l'origine personne ne t'a demandé de faire ça et tu t'es imposé de toi-même et si tu ne veux pas rencontrer de gens d'un avis contraire au tien il ne faut pas tendre le bâton...

]Les armes à poudre noire de collection

Les armes et matériels historiques et de collection ainsi que leurs reproductions, telles qu’elles sont définies par l’article L. 311-3 du Code de la sécurité intérieure, sont classées en catégorie D-2°.

Une arme historique fonctionnant par exemple avec de la poudre noire, possédant un canon rayé, d’un calibre 50 ou 54 avec chargement par la bouche et des munitions balles rondes en plomb appartient désormais à cette catégorie.
Juridiquement, son usage n’est pas proscrit à la chasse ou pour la destruction des espèces classées comme susceptibles d’occasionner des dégâts (anciennement « nuisibles »). Seul l’usage de la grenaille de plomb est interdit dans les zones humides mentionnées à l’article L. 424-6 du Code de l’environnement. L’arrêté ministériel s’applique également. La méthode artisanale de rechargement rend délicate une réponse péremptoire sur l’énergie développée par ce type de munition même si on peut douter qu’elle développe l’énergie requise. Aussi, face aux risques pour le grand gibier, il importe de rappeler que l’efficience du tir létal reste déontologiquement un objectif de sorte que ces armes sont proscrites pour la chasse des ongulés.

En outre, certaines armes historiques et de collection sont classées en catégorie A, B, C ou D-1°, en raison de leur dangerosité avérée. Tel est par exemple le cas de toutes les armes d’épaule utilisant le système Mauser 1898 ou du revolver russe Nagant 1895 en calibre 7, 62 millimètres. La liste des armes concernées figure dans l’arrêté du 7 septembre 1995 fixant le régime des armes et munitions historiques et de collection.
Il en va de même pour les reproductions d’armes historiques et de collection. Celles-ci relèvent de la catégorie D-2° si elles satisfont aux conditions posées par l’arrêté du 7 septembre 1995. Dans le cas contraire, elles relèvent des catégories A, B, C ou D-1° selon leurs caractéristiques techniques.

Art. 1er – Sont interdits pour la chasse de tout gibier et pour la destruction des animaux nuisibles :
– l’emploi de la canne – fusil;
– l’emploi des armes à air ou gaz comprimé dénommées aussi «armes à vent»;
– l’emploi des armes à feu non susceptibles d’être épaulées sans appui;
– l’emploi de toute arme à rechargement automatique permettant le tir de plus de trois coups sans réapprovisionnement;
– l’emploi pour la chasse à tir d’autres armes ou instruments de propulsion que les armes à feu ou les arcs;
– à compter du 1er juin 2006, l’emploi de la grenaille de plomb dans les zones humides mentionnées à l’article L.424-6 du code de l’environnement. Le tir à balle de plomb du grand gibier demeure autorisé sur ces zones.

Art. 2. – Sont interdits pour la chasse de tout gibier et pour la destruction des animaux nuisibles :
– l’emploi de toute arme munie d’un dispositif fixe ou amovible comportant des graduations ou des repères de réglage de tir pour les distances supérieures à 300 mètres;
– l’emploi sur les armes à feu de tout dispositif silencieux destiné à atténuer le bruit au départ du coup;
– l’emploi de sources lumineuses et de miroirs de nature à faciliter la capture ou la destruction du gibier;
– l’emploi délibéré de tout dispositif électrocutant.

Art. 3. – Est interdit l’emploi pour le tir des ongulés de toute arme à percussion annulaire ainsi que celui d’armes rayées à percussion centrale d’un calibre inférieur à 5,6 mm ou dont le projectile ne développe pas une énergie minimale à 1 kilojoule à 100 mètres.
– Est interdit l’emploi des munitions destinées au tir dans les armes à canon lisse, dont la charge, constituée de grenaille de plomb ou d’acier, est disposée de telle manière qu’elle fait office de balle jusqu’à une distance pouvant atteindre 120 mètres et qui est conçue pour faire office de cartouche à grenaille après retournement du récipient qui la contien t.

Art. 4. – Sont interdits pour la chasse et la destruction des animaux nuisibles :
– l’emploi dans les armes rayées d’autres munitions que les cartouches à balle expansive dont la vente est libre;
– l’emploi de toute munition chargée de grenaille de plomb d’un diamètre supérieur à 4 millimètres ou de grenaille sans plomb d’un diamètre supérieur à 4,8 millimètres.
Les animaux des espèces suivantes : cerf daim, mouflon, chamois ou isard et sanglier ne peuvent être tirés qu’à balle ou au moyen d’un arc de chasse conformément aux prescriptions réglementaires relatives à l’exercice de la chasse à l’arc.

Toutefois, dans les départements présentant des formations de garrigues ou maquis, le ministre chargé de, la chasse peut autoriser par un arrêté annuel, sur proposition du préfet, après avis du président de la fédération départementale des chasseurs, les conditions dans lesquelles l’emploi de chevrotines est autorisé pour le tir du sanglier en battues collectives.

Le chevreuil ne peut être tiré qu’à balle dans les départements suivants :
Ain, Aisne, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritmes, Ardèche, Ardennes, Ariège, Aube, Aude, Aveyron, Cher, Corrèze: cantons d’Argentat, Ayen, Baynat, Brive Sud-Est, Brive Sud-Ouest, Donzenac, Juillac, Larche, Laroche-Canillac, Malemort, Meyssac, Vigeols ainsi que les communes de Hautefage et de Saint-Hilaire-Peyroux, qui jouxtent respectivement les cantons d’Argentat et Donzenac-Malemort, Côte d’or, Doubs, Drôme, Eure, Eure-et-Loir, Gard, Hérault, Indre, Indre-et-Loire, Isère, Jura, Loire, Loiret, Loir-et-Cher, Marne, Haute-Marne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle, Nièvre, Pyrénées-Orientales, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Rhône à l’exception des 56 communes incluses dans le périmètre de la communauté urbaine de Lyon, Haute-Saône, Saône-et-Loire, Sarthe, Savoie, Haute-Savoie, Yvelines, Deux-Sèvres, Tarn, Var, Vendée, Vosges, Yonne, Essonne, Val-d’Oise.
Toutefois, le chevreuil peut être tiré à l’aide d’un arc de chasse dans tous les départements conformément aux prescriptions réglementaires relatives à l’exercice de la chasse à l’arc.

Art. 5. – Toute arme de chasse ne peut être transportée à bord d’un véhicule que placée sous étui ou démontée ; dans tous les cas l’arme doit être déchargée.
Tout arc de chasse ne peut être transporté à bord d’un véhicule que débandé ou placé sous étui.

Je ne lis nulle part que le port d'un fusil à broche ou à silex en action de chasse (et pas dans la rue pour aller chercher le pain) est interdit et si ces armes ne sont pas interdites à la chasse il faut bien pouvoir les y porter de temps en temps....

hello
merci Hervé d'avoir donné de ton temps pour retranscrire ce texte qui me parait explicite (pour une fois)
amicalement
cro

merci oglala je vais pouvoir continuer a chasser avec des armes anciennes de temps a autres

Merci à toi grand chef, c'est rassurant de te lire et ça me permet de bien commencer ma journée par une pensée positive en matière de législation.

Cordialement à tous et au plaisir de continuer à vous lire dans l'ensemble.

Salut les amis.

Et merci à toi Oglala, bien que cela ne me concerne pas, je ne suis pas chasseur  
Mais j'aime le gibier

Bonjour Pierrot,

Pierrot66 a écrit:

Salut les amis.

Et merci à toi Oglala, bien que cela ne me concerne pas, je ne suis pas chasseur  
Mais j'aime le gibier

C'est pas grave et comme tare ou même défaut il y a pire: je suis d'une famille de chasseurs, élevé par mon grand-père chasseur-tireur (plus l'un que l'autre du reste) et garde chasse par dessus le marché, je suis la brebis galeuse de la famille: je n'ai jamais tué que du carton, des gamelles et des bidons et ça fait soixante ans (cette année) que ça dure. Je tue juste moins de carton qu'avant.....

J'ai un peu pêché et plongé quand je pouvais encore me permettre d'avoir mes bateaux mais plus pour passer le temps de pétole sans même voir une négresse (force 2 ça marche pas et j'aime pas manier la pelle ou lancer le moulin), à part ça il y a d'assez bons poissonniers............................. sauf pour les grosses pibales....  

Pierrot66 a écrit:

Salut les amis.

Et merci à toi Oglala, bien que cela ne me concerne pas, je ne suis pas chasseur  
Mais j'aime le gibier

bin mon Pierrot toute faute avouée est déjà a moitié pardonnée

Bonsoir mes deux amis.

Vous me faites toujours bien rigoler; merci

Tout cela est parti du message de Pierrot concernant le reclassement prochain des FAP de moins de 60 cm et pour finir sur les textes relatifs à l'action de chasse avec des armes PN classées obsolètes . Joli parcours mais le message de départ semble bien confirmé par la foison soudaine de promotions diverses et variés sur les FAP à canon rayés ( quelque soit la longueur ) chez les armuriers spécialisés. Il y en a pour tous les gouts .
J'ai comme l'impression qu'ils ont des infos que nous n'avons pas. Fallait bien s'y attendre car le coup du canon rayé ( droit et faible dispersion depuis peu) ne pouvait pas durer aussi longtemps que les contributions directes.
En général les mois de vacances et autres grandes migrations estivales sont propices pour sortir des décrets qui fâchent .
Si seulement les FAP de moins de 60 sont touchés , on s'en sortira bien avant les futures tracasseries qui pointent leur nez régulièrement.
Je ne suis pas chasseur et je me posait la question : y a t'il des chasseurs qui utilisent des FAP donc limités à 3 coups ?

il y a très peux de chasseurs qui utilise les fap a la chasse par contre les fap ne sont pas limité a 3 coups a la chasse tout comme les carabines a verrou

donc peu de chasseurs utilisent les fap a la chasse et ils n'ont pas leur place dans un stand de tir traditionnel (fftir)
intérêt plus que limité

Salut les amis.

Se que je peux dire, c'est que certaines personnes (pas toutes, mais beaucoup) s'inscrivent dans des clubs de tir pour justement acheter cette sorte d'arme; on les voit deux ou trois fois, puis plus rien.
Ils ont leur arme et puis tchao.
Pas normal tout ça

Pierrot66 a écrit:

Salut les amis.

Se que je peux dire, c'est que certaines personnes (pas toutes, mais beaucoup) s'inscrivent dans des clubs de tir pour justement acheter cette sorte d'arme; on les voit deux ou trois fois, puis plus rien.
Ils ont leur arme et puis tchao.
Pas normal tout ça

Salut Pierrot
de ma vie de chasseur je n'en ais jamais vue un a la chasse !...........
c'est surement un effet de mode qui vient de certains films et series policieres !
et d'accord avec toi  

Mouickmouick

J'imagine bien que pour 90% des détenteurs de FAP c'est le côté défensif qui prime. Le cinéma et en particulier le film Getaway ( si mes souvenirs de jeunesse sont justes ) avec Steve Mac Queen sont à l'origine du phénomène.
Pour ma part j'ai craqué pour un 1897 de 1905 et c'est le film La Horde Sauvage de la même époque qui a ma influencé gravement.
Pour les tireurs qui fréquentent les stands 3 fois par an, nous avons les mêmes ici et en général c'est pour tirer avec une forte imprécision les 25 cartouches manufacturées 44 Magnum par séance. Je les vois souvent passer car pour les calibres magnum c'est le même pas de tir que pour la PN.
J'ai reçu une pub de Lavaux car je suis client : moins 40 % sur certains FAP.... pas le moindre 1897 à -40% et c'est dommage car un copain en cherche un.
Bonne fin de semaine à tous