Question législation française

bonsoir tout le monde,

petit à petit, à force de lire et parcourir blogs, posts et autres sources, je découvre des taaaas de choses et… je suis un peu perdu maintenant

y a t il un endroit où je pourrais savoir quelle sont les armes à poudre noire de catégorie D essentiellement (et/ou C le moment où la licence arrivera) qui utilisent des cartouches métalliques…

… et savoir justement quelle est la législation sur le sujet.

Bonsoir,

Ici tu trouveras la base et ensuite comme c'est très long pour avoir toutes les nuances, détails et précisions, vu que c’est de l’européen sauce française, il te faudra éplucher plus profondément Légifrance...

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Bonne lecture....

bonsoir, ces éléments législatifs font partie de ce que j'ai pu consulter et c'est là que j’atteins justement une limite, par exemple sur ces éléments plus précis

- Armes historiques et de collection dont le modèle date d'avant janvier 1900 sauf celles classées dans une autre catégorie à cause de
leur dangerosité
- Reproductions d'arme dont le modèle date d'avant janvier 1900 tirant uniquement des munitions sans étui métallique sauf celles dont
la technique de fabrication améliore l'arme
- Armes historiques et de collection dont le modèle date d'après janvier 1900, listées par les ministres de l'intérieur et de la défense

alors le 1858 qui est actuellement à la maison relève du second point, ok. Mais quelle est l'interprétation de "sauf celles dont
la technique de fabrication améliore l'arme" ?

Pour le premier et troisième point, je ne suis pas parvenu à trouver cette liste . Je continue mes recherches

@Shinra

Tu a écris:
alors le 1858 qui est actuellement à la maison relève du second point, ok. Mais quelle est l'interprétation de "sauf celles dont
la technique de fabrication améliore l'arme" ?

Pour citer un exemple entre autres, changer de barillet sur un remington, et remplacé par une conversion pour tirer avec des étuis/douilles.
de D tu passe direct B, car ça n'est plus une réplique et/ou un original!

Certains pousse même le bouchon, pour exemple: organes de visés réglable (de toute façon interdit en concours).
Pour eux, ça représente un "danger"  alors que l'arme en elle même reste inchangée (amorces, cheminées, PN, chargement par l'avant etc...).

Il faut croire que certains penseurs, scribouilleurs,  ont des cerveaux d'acariens lobotomisés (avis perso).

- Armes historiques et de collection dont le modèle date d'avant janvier 1900 sauf celles classées dans une autre catégorie à cause de
leur dangerosité.

Sans doute risque qu'elles te pètent à la gueule Pour moi toutes les armes sont dangereuses. J'avoue, j'en perd mon latin!

A+

Amicalement Edouard

ok, donc c'est sensiblement ce que j'avais cru comprendre avec le terme "améliore l'arme", c'est que c'est une chose négative que l'amélioration . Tout le monde sait que nos poudre noire ne sont pas des armes létales n'est-ce pas (** ironie inside**).

Pour ce qui est des barillets DE REMPLACEMENT pour tirer des cartouches métalliques, ça ok, passage en catégorie B.

Vais continuer à apprendre

edouard a écrit:

. J'avoue, j'en perd mon latin!  

A+

Amicalement Edouard

hey fieux sauffache c'est normal le latin schpounz c'est pas le meme que le notre

@Cro

Reviens un peu par ici, vais t'apprendre comment on cause par chez nous.

Verdaami! Segel!

sufer me anns mit a nander.

In vinos véritas hein! ou, bièras, voir blanco vinos!



A+

Crosse prutte çauffache!